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Etude Assainissement non collectif

Il est important de savoir qu’aucun texte de loi national n’impose l’étude de sol pour l’assainissement non collectif. Il convient donc de se reporter à la réglementation imposée par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif). A la question, l’étude de sol est-elle obligatoire pour son ANC, la réponse dépend de votre commune ou de votre communauté de communes. Pour un permis de construire, il n’est demandé qu’une attestation du SPANC validant le projet.

Les objectifs de l’étude
Au final, cette étude vous permet de savoir comment il convient d’épurer et de rejeter vos eaux usées. En fonction de la perméabilité de vos sols, de la présence ou non d’une nappe phréatique , de l’espace disponible,…, il vous faudra privilégier un certain type de filières de traitement. AEHB CONSEIL est là pour vous présenter les différentes filières existantes, ce qu’il est possible de faire ou ce qu’il n’est plus possible de faire et ainsi vous accompagner dans la réalisation d’une filière d’assainissement non collectif adaptée à votre projet.

Études de sol à la parcelle
En tant que bureau d’étude de sol en assainissement, le Groupe SAE réalise votre étude de sol pour assainissement autonome, dite “Étude de sol à la parcelle”. C’est ensuite au SPANC de valider votre installation conformément aux préconisations et contraintes qui sont détaillées dans ce rapport d’étude de sol. C’est pourquoi nous avons réalisé cet article afin d’éclaircir le rôle, la mission de ce service public.

Le rôle du SPANC.
Le rôle du SPANC désormais consiste à :

Valider les nouvelles installations en assainissement autonome
Contrôler périodiquement les installations existantes.

Pour le Département du Var uniquement, intervention sous 72 Heures après réception de la commande, au tarif de 850€TTC !

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